Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pascale Gruny
Réunion du 4 novembre 2022 à 21h30
Production d'énergies renouvelables — Après l'article 18 ter, amendement 238
Pascale Gruny, président :L’amendement n° 238 rectifié ter est retiré.
Chapitre III
Mesures en faveur de l’expérimentation de la production de gaz bas-carbone
