Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 12 novembre 2022 à 9h30
Financement de la sécurité sociale pour 2023 — Article 34, amendement 540
Vincent Delahaye, président :L’amendement n° 540 rectifié bis est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° 512 rectifié bis est présenté par Mme Meunier, M. Fichet, Mme Van Heghe, M. Bourgi, Mmes Féret et Jasmin, M. P. Joly, Mme Le Houerou, MM. Antiste, Montaugé, Redon-Sarrazy, Mérillou, Michau, Pla, Marie et Tissot, Mmes Blatrix Contat et Monier et M. Stanzione.
L’amendement n° 620 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 1, première phrase, et alinéa 10
Remplacer les mots :
au lien social
par les mots :
à la participation à la vie sociale
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l’amendement n° 512 rectifié bis.
