Intervention de Olivia Grégoire

Monsieur le sénateur Marc, vous m’alertez sur une pratique de plus en plus prégnante. Pour ce qui concerne la France, ce sont un peu moins de 10 millions de tonnes d’articles contrefaits qui ont été retirés du marché en 2021, en particulier dans deux secteurs spécifiques, les jouets et les cosmétiques.

Vous attirez l’attention du Gouvernement sur le développement en ligne de la contrefaçon et sur la responsabilité des influenceurs. L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a récemment tenté de quantifier le phénomène de la contrefaçon. Ainsi, 3, 3 % des échanges mondiaux de marchandises et jusqu’à 6 % des importations de l’Union européenne sont concernés par ces contrefaçons : ces chiffres, que je voulais vous communiquer, sont colossaux.

La France et la plupart des États membres de l’Union européenne sont touchés de la même façon par l’augmentation continue du nombre d’articles de contrefaçon en ligne, entraînée – vous l’avez rappelé, monsieur le sénateur – par l’apparition de liens cachés ou de posts dont le sponsoring est masqué, donc non assumé.

Sont mis en vente des articles contrefaits qui peuvent même être dangereux pour la santé. À l’approche des fêtes de Noël, je pense en particulier aux risques que présentent les jouets contrefaits pour nos enfants.

Cette façon de procéder est inqualifiable. C’est la raison pour laquelle le ministre de l’économie et des finances, Bruno Le Maire s’est engagé à accueillir à Bercy – nous le ferons dans les prochaines semaines – l’ensemble des acteurs concernés, dont les influenceurs, afin de bâtir ensemble une stratégie et de leur montrer leur responsabilité sur le sujet des contrefaçons.

Le ministre de l’économie prendra ce sujet à bras-le-corps d’ici à quelques semaines, avec cette consultation. Nous agirons en 2023 !