Intervention de Jean-Jacques Lozach

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, l’examen des crédits consacrés au sport conduit à des conclusions différentes, selon que l’on regarde l’année 2023 ou les années 2024 et 2025.

À court terme, on peut estimer que le monde du sport a plutôt bien résisté à la crise sanitaire. Le projet de loi de finances pour 2023 reconduit plusieurs dispositifs utiles, comme le Pass’Sport ou le plan en faveur du développement des équipements de proximité.

Par ailleurs, l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (Insep) retrouve les 5 équivalents temps plein supprimés l’an dernier et l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) voit ses crédits augmenter. Quant à ceux de l’Agence nationale du sport, ils sont préservés.

Hormis la question des taxes affectées, sur laquelle nous reviendrons au cours de notre débat, on peut saluer la hausse de 3 % des crédits consacrés au sport, même si cette augmentation signifie en réalité une baisse en euros constants, compte tenu de l’inflation attendue en 2023.

À moyen terme, en revanche, les nuages semblent s’amonceler sur l’horizon du sport. Les crédits du plan de relance mobilisés pour améliorer l’isolation thermique de certains équipements sportifs n’ont pas été reconduits, alors que sévit une crise énergétique sans précédent. La discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 a révélé que le Gouvernement prévoyait de baisser les crédits consacrés au sport à l’issue des jeux Olympiques et Paralympiques.

Mais, à l’heure actuelle, les inquiétudes semblent surtout concerner les coûts des jeux de Paris 2024, qui pourraient croître de manière significative, en particulier du fait de l’inflation. S’agissant des infrastructures olympiques, la Solideo tient son calendrier et son budget en euros constants, même si elle a besoin de 150 millions d’euros pour faire face à l’inflation, dont un tiers serait à la charge des collectivités territoriales.

Les principales inquiétudes se concentrent sur le Cojop, qui peine, semble-t-il, à boucler son budget. Si on peut comprendre que les multiples crises actuelles ont un impact sur les comptes de ces jeux Olympiques et Paralympiques – selon les informations rendues publiques hier, 200 millions d’euros, sur les 400 millions d’euros supplémentaires au budget, seraient liés à l’inflation –, les Français n’ont pas à en assumer la charge. Une transparence totale est nécessaire sur ce sujet et des économies doivent être recherchées.

Nous constatons que les hypothèses sur lesquelles les jeux Olympiques et Paralympiques ont été pensés ne tiennent plus aujourd’hui, et ce pour des raisons indépendantes de la volonté des organisateurs.

Mais, au-delà de ce rendez-vous olympique, la question de l’avenir de notre ambition pour le sport est posée. Nous aurons bien un rendez-vous en 2024, madame la ministre, comme vous l’avez indiqué en commission. À cette fin, nous avons besoin d’y voir clair sur le financement du sport dans les années à venir, ce qui passe, selon moi, par trois priorités : la réouverture du débat sur l’attribution au sport de la totalité du produit des trois taxes affectées ou la recherche d’un financement alternatif aux crédits extrabudgétaires actuels ; le lancement d’un grand plan de rénovation de nos équipements structurants et locaux, notamment pour répondre à la crise de l’énergie ; l’accélération de la mise en œuvre de la gouvernance territoriale de l’ANS, qui n’est pas encore pleinement opérationnelle.

Compte tenu de ces nombreuses interrogations, la commission de la culture a adopté un avis de sagesse sur l’adoption des crédits des programmes 219 et 350.