Intervention de Marlène Schiappa

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je vais m’efforcer d’être brève, mais je n’en suis pas moins heureuse d’être au Sénat cette après-midi pour débattre du volet « vie associative » de cette mission, aux côtés de mes deux collègues membres du Gouvernement.

Vous le savez, un Français sur trois est bénévole et, dans notre pays, 1, 5 million d’associations s’engagent pour servir l’intérêt général. L’État se doit d’être à leurs côtés, pour les soutenir.

Les axes de ma feuille de route sont très clairs : Mme la Première ministre m’a demandé, premièrement, de simplifier et, deuxièmement, de valoriser la vie associative.

En matière de simplification, mon objectif est clair : cesser de noyer les bénévoles sous la paperasse – passez-moi l’expression. C’est pourquoi nous poursuivons le développement du Guid’Asso dans trois régions supplémentaires, en augmentant le budget y afférent de 1, 3 million d’euros. Nous avons la volonté de généraliser cet outil à l’ensemble du territoire en 2024.

En parallèle, grâce aux projets Data Sub et à Data Asso, nous entendons faciliter la circulation des documents. À cette fin, nous doublons les crédits dédiés à ces dispositifs : ils sont en effet portés de 757 000 à 1, 5 million d’euros.

J’en viens à la valorisation et au soutien au monde associatif.

Évidemment, vous connaissez toutes et tous le FDVA. Certains d’entre vous contribuent d’ailleurs à en définir les stratégies de soutien, en lien avec les préfets. Le montant de ce fonds est sensiblement le même que l’année dernière : il est de l’ordre de 50 millions d’euros.

S’y ajoute le compte d’engagement citoyen, dont certains d’entre vous ont souligné la baisse des crédits. Cette dernière s’explique par un non-recours assez important. Nous devons donc, collectivement, en accroître la notoriété.

Ce dispositif s’inscrit dans la stratégie du Gouvernement. Je rappelle qu’il permet à un bénévole de valoriser son engagement à hauteur de 240 euros par an sur son compte personnel de formation (CPF), s’il justifie de 200 heures annuelles d’action associative.

Enfin, pour ce qui concerne le tour de France des bénévoles et le contrat d’engagement républicain, j’aurai l’occasion de m’exprimer en donnant l’avis du Gouvernement sur certains amendements et je suis, bien sûr, à votre disposition.