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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 26 mai 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 10, amendement 405
Bernard Frimat, président :L'amendement n° 405 est retiré.
L'amendement n° 163 rectifié, présenté par M. Guillaume, Mme Herviaux, M. Botrel, Mme Nicoux, MM. Andreoni, Antoinette et Bérit-Débat, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. Bourquin, Mme Bourzai, MM. Chastan, Courteau, Daunis, Gillot, Fauconnier, S. Larcher, Lise, Madec, Marc, Mazuir, Mirassou, Navarro, Pastor, Patient, Patriat, Rainaud, Raoul, Raoult, Repentin et Ries, Mme Schillinger, MM. Sueur, Teston et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé :
Alinéa 2
après les mots :
assurance récolte
insérer les mots :
particulièrement dans le secteur de l'arboriculture fruitière
et supprimer les mots :
, dans ce cadre ;
La parole est à M. Didier Guillaume.
