Intervention de Laurence Rossignol

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 novembre 2022 :

À dix heures, quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 114, 2022-2023) ;

Mission « Travail et emploi » et articles 47 à 49 :

Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » ; articles 41 et 41 bis ;

Mission « Culture » ; articles 41 quater et 41 quinquies ;

Mission « Médias, livre et industries culturelles » ;

Compte spécial « Avances à l’audiovisuel public » ;

Mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.