Intervention de Emmanuel Capus

C’est une vraie question que pose notre collègue Joël Guerriau. Ce comité scientifique d’évaluation du PIC vient justement de rendre son rapport, le 24 novembre. C’est très récent, et je dois vous avouer que je n’ai pas eu le temps d’en prendre totalement connaissance.

M. Guerriau s’émeut du coût de cette évaluation, d’un montant de 3, 5 millions d’euros. Pour être tout à fait honnête, je ne sais pas comment est calculé ce coût. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous donner des détails sur le fonctionnement du comité scientifique d’évaluation et sur les dépenses engagées dans le cadre de ces études ?

Au nom de la commission des finances, monsieur Bascher, puisque c’est à ce titre que nous nous exprimons de ce banc, je sollicite donc l’avis du Gouvernement.