Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 26 mai 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 10, amendement 683
Bernard Frimat, président :Le sous-amendement n° 683 est retiré.
La parole est à Mme David, pour explication de vote sur l’amendement n° 659, modifié.
