Intervention de Gilbert Roger

Réunion du 29 novembre 2022 à 9h30
Questions orales — Retard dans la délivrance des titres d'identité

Photo de Gilbert RogerGilbert Roger :

Ma question porte sur les lenteurs de la chaîne de délivrance des titres d’identité – carte nationale d’identité et passeport.

Des témoignages de plus en plus nombreux nous parviennent quant à l’augmentation du temps d’attente pour disposer d’un rendez-vous en mairie afin d’obtenir un titre d’identité. Ces lenteurs contraignent les Français à des déplacements parfois importants et coûteux pour obtenir un rendez-vous dans des délais raisonnables. Les collectivités territoriales semblent ne pas bénéficier des moyens nécessaires pour suppléer aux fortes démarches.

Un administré m’a expliqué avoir dû parcourir plus de cinquante kilomètres pour demander un passeport, qui lui permettra de passer les fêtes de fin d’année dans sa famille à l’étranger. Il n’est pourtant pas certain de disposer de son titre avant la mi-décembre.

Aussi, je vous demande de bien vouloir m’indiquer comment le Gouvernement compte résorber ces délais d’instruction anormalement longs, qui pénalisent les Français, et de m’expliquer les raisons de ces blocages, depuis le rendez-vous en mairie jusqu’à la remise du titre.

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