Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er décembre 2022 :
À dix heures quarante-cinq, quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 114, 2022-2023) ;
Mission « Immigration, asile et intégration » ;
Mission « Pouvoirs publics » ;
Mission « Conseil et contrôle de l’État » ;
Mission « Direction de l’action du Gouvernement » ;
Budget annexe « Publications officielles et information administrative » ;
Mission « Outre-mer » ;
Articles 44 quater, 44 quinquies et 44 sexies ;
Mission « Enseignement scolaire ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.