Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Laurent
Réunion du 2 décembre 2022 à 15h10
Loi de finances pour 2023 — État b, amendement 893
Pierre Laurent, président :L’amendement n° II-893 rectifié bis est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° II-146 rectifié bis est présenté par MM. Babary, Sautarel et Meurant, Mme Berthet, M. Bouloux, Mmes Chauvin et Puissat, M. Pellevat, Mme Belrhiti, MM. Burgoa et Belin, Mme Micouleau, MM. Bouchet, Courtial et Anglars, Mme L. Darcos, M. D. Laurent, Mme Joseph, M. B. Fournier, Mme Dumont, MM. J.B. Blanc et Lefèvre, Mme Demas, MM. Rietmann, Paul et Segouin, Mmes Raimond-Pavero et Gosselin, MM. E. Blanc et Bansard et Mme Renaud-Garabedian.
L’amendement n° II-1103 est présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Ces amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
