Intervention de Stéphane Artano

Mes chers collègues, nous examinons ce matin les conclusions de nos rapporteures Gisèle Jourda et Viviane Malet, sur la gestion des déchets dans les outre-mer.

Avant de leur céder la parole, je voudrais saluer l'ampleur et la qualité du travail accompli par nos collègues ainsi que les enjeux très importants de leur rapport. Je vous livre d'abord quelques éléments qui témoignent du sérieux de leurs travaux. Cette étude a donné lieu précisément à 58 auditions, soit plus de 92 heures d'auditions et 158 personnes entendues.

Elle a également occasionné trois déplacements - à La Réunion, à Mayotte et à Saint-Pierre-et Miquelon. L'état des lieux a été complété par des tables rondes géographiques sur la Guyane, les Antilles, le Pacifique et même les Terres australes et antarctiques françaises !

Pour le présent rapport, comme à l'accoutumée, tous les comptes rendus des auditions seront annexés au rapport d'information dont la retranscription représente quelque 200 pages, ce qui continuera à éclairer et enrichir ce dossier complexe et d'une grande acuité.

Je tiens en effet à insister sur les enjeux fondamentaux de cette étude.

Nous constatons tous la progression du fléau insidieux que représente l'accumulation sur nos territoires de déchets liés à l'évolution des modes de production et de consommation. Face à un flux croissant qui défigure les paysages, altère les conditions de vie et détruit la biodiversité, je crois que cette étude propose des moyens d'action réalistes aux acteurs publics et privés des différents territoires afin de faire face à l'urgence sanitaire et environnementale.

Pour suivre commodément les présentations de nos rapporteures, plusieurs supports vous ont été distribués : une note de synthèse du rapport sous forme d'un « Essentiel », la liste des recommandations, et pour la première fois pour notre délégation, un tableau de mise en oeuvre et de suivi. Ce dernier est l'application de l'une des recommandations du « groupe de travail Gruny », qui nous demande désormais de flécher l'autorité qui sera responsable de la mise en oeuvre de chaque recommandation qu'elle émane d'une commission ou d'une délégation ; de préciser le support juridique nécessaire (loi, règlement, décret, etc) ; et le calendrier de réalisation souhaitable.

Dans l'esprit du groupe de travail Gruny qui a préconisé une meilleure coordination des travaux du Sénat, je tiens à saluer aussi la participation à nos auditions des membres du groupe d'études sur l'économie circulaire, et en particulier celle de sa présidente Marta de Cidrac, ainsi que sa contribution écrite au rapport final. Je suis convaincu que cette collaboration que nous inaugurons permettra de nourrir les prochains travaux législatifs du Sénat sur ce sujet.

Je vous propose sans plus tarder de céder la parole aux rapporteures et en premier lieu à notre collègue Viviane Malet.