Intervention de Laurence Rossignol

Réunion du 24 janvier 2023 à 14h30
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Article 1er, amendement 78

Photo de Laurence RossignolLaurence Rossignol, présidente :

L’amendement n° 78 est retiré.

L’amendement n° 98, présenté par Mme Lassarade, est ainsi libellé :

Alinéa 12, première phrase

1° Remplacer les mots :

tableaux des sections A et D

par les mots :

sections A et D

2° Remplacer les mots :

inscrits au tableau de la section E

par les mots :

et hospitaliers inscrits à la section E du tableau de l’ordre

3° Remplacer les mots :

au tableau de la section H

par les mots :

à la section H du même tableau

La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion