Intervention de Stéphane Artano

Délégation sénatoriale aux outre-mer — Réunion du 12 janvier 2023 à 10h00
Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer : table ronde sur le dispositif applicable à la corse

Photo de Stéphane ArtanoStéphane Artano, président :

Je vous remercie toutes et tous pour la qualité de vos propos. Nous sommes favorables à l'expérimentation. À ce titre, l'expérience corse peut être une source d'inspiration pour le Gouvernement, s'il souhaite réformer en profondeur le système de continuité territoriale.

Je suis admiratif de ce qui a été fait en Corse, et qui me fait penser aux actions menées au Canada sur certains territoires : la continuité est poussée à l'extrême, et l'État prend véritablement en considération les notions d'éloignement et de double insularité. Nous ne manquerons pas de nous en inspirer pour nos travaux en cours.

D'ici à la fin du premier trimestre 2023, le Gouvernement proposera une évolution du dispositif ultramarin de continuité territoriale. Nous ne manquerons pas de le questionner à cet égard.

La réunion est close à 11 h 40.

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