Intervention de Carole Grandjean

Madame la sénatrice Le Houerou, après une baisse démographique de 300 000 élèves sur les cinq dernières années, 500 000 élèves de moins sont attendus d’ici à 2027.

En raison de la priorité donnée à l’école, le Gouvernement fait le choix de préserver les moyens d’enseignement en faveur de redéploiements permettant d’améliorer les taux d’encadrement du premier degré, de stabiliser ceux du second degré et de poursuivre les politiques prioritaires.

Dans le département des Côtes-d’Armor, en dépit d’un contexte de baisse démographique des effectifs d’élèves, soit 3 148 élèves de moins depuis la rentrée de 2017, les taux d’encadrement ont été améliorés : ainsi, le nombre d’élèves par classe était de 21, 2 à la rentrée 2022.

À la rentrée 2023, les prévisions d’effectifs confirment la baisse démographique continue, avec 478 élèves de moins attendus dans les écoles du département.

Cette baisse concerne l’ensemble du territoire et plus particulièrement les circonscriptions de Lannion, de Lamballe et de Loudéac, qui affichent des variations d’effectifs comprises entre –3, 5 % et –2, 5 %. Certains secteurs sont très touchés par la baisse démographique dans les écoles, y compris dans les regroupements pédagogiques intercommunaux dans lesquels les moyennes d’élèves par RPI restent faibles, voire très faibles.

Après un examen attentif des derniers éléments relatifs à la situation du RPI de Trémel-Lanvellec-Plufur, le directeur académique des services de l’éducation nationale des Côtes-d’Armor a suspendu la mesure de fermeture de classe pour la prochaine rentrée scolaire 2023.

En outre, comme chaque année, si le processus de préparation de rentrée commence en janvier, il se poursuit jusqu’à la rentrée de septembre : certaines situations pourront être revues en fonction de l’évolution des effectifs des élèves.

Enfin, je tiens à vous dire que, dans ce contexte de baisse démographique, une réflexion partagée sur l’école rurale de demain entre les élus et les différents services déconcentrés de l’État est proposée, réflexion à laquelle, entre autres, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a répondu favorablement.