Intervention de Dominique Faure

Comme vous l’expliquez très justement, monsieur le sénateur Cabanel, les conchyliculteurs font face à la contamination des huîtres par un norovirus.

Cette contamination est due à plusieurs facteurs : une épidémie de gastroentérite hivernale, de fortes pluies qui ont entraîné un dysfonctionnement des systèmes d’assainissement et une augmentation importante de la population aggravant ces dysfonctionnements.

Le Gouvernement travaille donc à la mise en conformité des systèmes d’assainissement. Mais ce sont des chantiers longs et complexes.

Face à l’urgence de la situation, nous travaillons avec les préfets sur trois axes. Le premier concerne le lancement rapide de ces travaux ; le second, le renforcement de leurs prescriptions lorsque les systèmes d’assainissement sont situés dans une zone conchylicole ; le troisième, le recours à l’ensemble des mesures en matière de police de l’eau afin que les collectivités mettent rapidement aux normes les installations de collecte et de traitement des eaux usées.

Un état des lieux sera demandé pour établir la liste des chantiers prioritaires, valoriser les bonnes pratiques et identifier les blocages.

Le Gouvernement travaillera également sur un plan d’action avec les collectivités locales, qui sera complémentaire à ces travaux.

Un accompagnement financier pourra être apporté aux conchyliculteurs via le Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture. Ces aides à l’investissement pourront financer des bassins de mise à l’abri ou de purification, des systèmes d’alerte, des projets portés par les régions ou encore la constitution d’un système d’assurances pour laquelle l’État est prêt à accompagner la profession.