Intervention de Roland du Luart

Jeudi 2 juillet 2009

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Éventuellement, vendredi 3 juillet 2009

À 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Mardi 7 juillet 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 495 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;