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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 24 juin 2009 à 14h30
Dépôt de rapports d'information
Roland du Luart, président :J’ai reçu de Mme Annie Jarraud-Vergnolle et de M. Paul Blanc un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 485 et distribué.
J’ai reçu de Mme Michèle André un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 486 et distribué.
