Intervention de Monique de Marco

La richesse produite par la robotisation est une chance et doit être mise au service de l’ensemble de la population.

L’amendement n° 3695 concerne les robots industriels. Sachant qu’il existe 177 robots pour 10 000 employés, le potentiel est intéressant. Avec plus de 500 000 robots installés en France, nous avons de quoi renforcer le budget de la Caisse nationale d’assurance vieillesse, d’autant que la robotisation de notre économie ne fait que commencer.

Si nous n’anticipons pas ce virage technologique, nous perdrons des milliards d’euros de cotisations sociales. Chaque salarié remplacé par un robot représente plusieurs centaines d’euros par mois en moins.

Je ne pense pas que le Conseil d’orientation des retraites soit décroissant. Pourtant, après s’être penché sur cette question en 2019, il affirme : « […] si les robots deviennent substituables aux humains, certains redoutent le développement d’un chômage de masse et la raréfaction des prélèvements sociaux assis sur le travail. D’où l’idée avancée d’une “taxation” des robots. »

Aussi, je vous propose de taxer la richesse produite par les robots industriels, afin de financer nos retraites. Le plafond de cette contribution pourrait être fixé à 103 euros par mois. Il ne s’agit pas d’une charge supplémentaire pour nos entreprises, puisque ce montant correspond à la cotisation vieillesse moyenne payée par l’employeur pour un salarié en début de carrière. Finalement, c’est gagnant-gagnant : nos finances publiques seraient renflouées, et les Français ne perdraient pas deux ans de retraite dans le cadre d’une réforme purement idéologique.

L’amendement n° 3696 rectifié concerne les robots agricoles. Vendredi dernier, j’étais au Salon international de l’agriculture. Entre deux échanges et quelques dégustations, j’ai visité le stand de la ferme digitale. Chaque année, ce stand s’agrandit, et pour cause ! Plus de 9 milliards de robots agricoles seraient aujourd’hui en circulation dans le monde, et le secteur devrait représenter 35 milliards d’euros d’ici à 2030.

Robots planteurs, capteurs intelligents ou tracteurs autonomes sont autant de bijoux technologiques qui colonisent nos champs. Ces engins peuvent être une chance pour nos agriculteurs, puisqu’ils facilitent le travail agricole, réduisent les intrants et répondent au manque de main-d’œuvre.

Malgré leurs nombreux avantages, ces robots feront baisser le nombre de salariés agricoles et les cotisations sociales qui vont avec. Aussi, je vous propose de faire contribuer les robots agricoles au financement de notre système de retraite. Il ne s’agit nullement de dénoncer la robotisation ou de pénaliser nos agriculteurs, puisque le montant de cette contribution correspond à la cotisation vieillesse moyenne d’un salarié agricole. Il s’agit simplement, conformément au rapport de Mady Delvaux-Stehres – certainement une grande décroissante ! – au Parlement européen, d’imposer les robots au même niveau que les salariés qu’ils remplacent.

Un autre décroissant, Michel-Édouard Leclerc, a annoncé sur France Inter voilà trois jours ne pas se reconnaître dans cette réforme et vouloir faire payer les robots.

J’en viens à l’amendement n° 3692. La robotisation est une chance pour toutes et tous si elle est mise au service de l’ensemble de la population.

Ainsi, dans le cas des tâches de manutention, les robots permettent d’augmenter la rentabilité tout en réduisant la pénibilité du travail. Mais, comme dans tous les domaines, la robotisation du travail des manutentionnaires a des conséquences sur l’emploi et sur le volume des cotisations sociales.

Aussi cet amendement propose-t-il de faire contribuer les robots manutentionnaires au financement de notre système de retraite. Il est légitime qu’une petite partie des richesses produites en économisant sur le coût du travail soit prélevée pour contribuer. Une fois de plus, cet amendement visant à créer une taxe « robot » montre que nous ne sommes pas obligés de reculer l’âge de départ à la retraite à 64 ans. Nous pouvons par exemple rééquilibrer notre système de retraites en prélevant des cotisations sociales sur ces robots.

Mes chers collègues, connaissant vos inquiétudes concernant le financement de notre système de retraite, je sais que vous voterez cet amendement, qui permet d’apporter une réponse, tout en préservant les deux plus belles années de retraite des Français.

J’en viens à l’amendement n° 3693. Connaissez-vous les chatbots ? Ce sont de petites fenêtres de discussion qui s’affichent fréquemment lorsque vous naviguez sur le site internet d’une entreprise. Vous vous demandez certainement quel rapport ces chatbots entretiennent avec nos retraites. En réalité, il s’agit de la partie émergée de la robotisation du métier de téléconseiller, qui représente près de 300 000 emplois en France.

Aujourd’hui, plus d’un tiers des entreprises françaises sont équipées de chatbots ou, en français, d’« agents conversationnels », qui sont disponibles vingt-quatre heures sur vingt-quatre pour traiter des demandes sans temps d’attente. Ils permettent bien sûr de faire des économies sur le coût du travail.

Mais chaque nouveau robot représente des cotisations sociales moindres pour nos retraites. Aussi, je vous propose d’imposer les robots conversationnels au profit de la Cnav. Cette proposition est notamment soutenue par le rapport du Parlement européen, qui indique : « L’éventuelle application d’un impôt sur le travail réalisé par des robots doit être réexaminée, afin de maintenir la cohésion sociale et le bien-être social. »

Mes chers collègues, après la présentation de ces cinq propositions visant à créer une taxe « robot », vous aurez compris que des solutions alternatives à cette réforme existent. Si vous les refusez, cela nous permettra de comprendre votre position : vous, vous n’êtes pas là pour débattre, mais pour valider le projet du Gouvernement !