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Intervention de Stéphane Artano
Délégation sénatoriale aux outre-mer — Réunion du 9 mars 2023 : 1ère réunion
Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer — Audition de la direction générale des outre-mer dgom la direction générale de l'aviation civile dgac et du ministère de la santé et de la prévention
Stéphane Artano, président :Monsieur le président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, comme vous le savez, notre délégation prépare un rapport très attendu sur la continuité territoriale, dont Catherine Conconne, en visioconférence, et Guillaume Chevrollier, ici présent, sont les rapporteurs.
Engagé en janvier dernier sur le dispositif applicable à la Corse, notre cycle d'auditions va s'achever, car nous examinerons ce rapport le jeudi 30 mars prochain. Outre les documents recueillis, nous avons pu mener, en réunion plénière, une dizaine d'auditions et de tables rondes à ce sujet qui est majeur à nos yeux. Nous avons notamment eu un échange très enrichissant avec les responsables de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) le 16 février dernier, dans la perspective de la réforme LADOM 2024.
Nos rapporteurs se sont aussi rendus dernièrement en Guyane et en Guadeloupe pour évaluer les politiques appliquées sur place et les contraintes dans lesquelles elles s'inscrivent. Ils ont ainsi pu attirer l'attention sur le double défi de la continuité intérieure sur ces territoires.
Pour finaliser leurs investigations, nous auditionnons ce matin les représentants des ministères compétents. Nous vous remercions évidemment de votre présence. Nous accueillons donc, respectivement :
- pour la DGOM : Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques, M. Marc Demulsant, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État, qui sont accompagnés de M. Yves Goument, chargé de mission économie territoriale et économie du transport aérien à la sous-direction des politiques publiques, M. Guillaume Vaille, conseiller budget et finances locales, Mme Lou Le Nabasque, conseillère parlementaire du ministre délégué, chargé des outre-mer ;
- pour la DGAC : M. Emmanuel Vivet, sous-directeur des services aériens, direction du transport aérien ;
- pour le ministère de la Santé et de la Prévention : M. Timothée Mantz, sous-directeur adjoint et M. Guillaume Bouillard, chef de bureau à la sous-direction du financement du système de soins (DSS), M. Pierre Savary, chef de bureau à la direction générale de l'offre de soins (DGOS).
