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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Stéphane Artano
Délégation sénatoriale aux outre-mer — Réunion du 9 mars 2023 : 1ère réunion
Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer — Audition de la direction générale des outre-mer dgom la direction générale de l'aviation civile dgac et du ministère de la santé et de la prévention
Stéphane Artano, président :Et la continuité territoriale funéraire, pour laquelle je vous ai demandé si le dispositif pouvait évoluer, soit en partenariat avec les collectivités, soit par la révision des conditions d'accès au dispositif ?
