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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 7 septembre 2006 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Article 6, amendement 256
Roland du Luart, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 256 est présenté par Mme Didier, MM. Billout et Coquelle, Mme Demessine, M. Le Cam et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
L'amendement n° 331 est présenté par M. Raoult, Mme Bricq, M. Collombat, Mme Alquier, MM. Pastor, Piras et Lejeune, Mme Herviaux, MM. Cazeau, Dauge et Peyronnet, Mme Y. Boyer, MM. Repentin, Lise, Marc, Le Pensec, Domeizel et Roujas, Mme M. André, MM. S. Larcher, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Dans la première phrase du premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 216-1-2 du code de l'environnement, après les mots :
ressource en eau
insérer les mots :
et des écosystèmes aquatiques
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour présenter l'amendement n° 256.
