Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 7 septembre 2006 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Article additionnel avant l'article 14, amendement 510
Roland du Luart, président :Je suis saisi de six sous-amendements.
Le sous-amendement n° 510, présenté par M. Laffitte, est ainsi libellé :
Après le troisième alinéa de l'amendement n° 20, insérer un alinéa ainsi rédigé :
... ) Après le mot : « équilibrée », la fin du premier alinéa est ainsi rédigée : « et durable de la ressource en eau ; cette gestion prend en compte les adaptations nécessaires au changement climatique et vise à assurer : ».
La parole est à M. Pierre Laffitte.
