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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 11 mars 2023 à 21h30
Ordre du jour
Gérard Larcher, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mars 2023 :
À quatorze heures trente et le soir :
Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l’exercice de compétences de l’État, présentée par Mme Micheline Jacques (texte de la commission n° 405, 2022-2023) ;
Proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires, présentée par M. Jean-Baptiste Blanc, Mme Valérie Létard et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 416, 2022-2023).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
