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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Stéphane Mazars
Mission commune d'information sur le sport professionnel — Réunion du 13 novembre 2013 : 1ère réunion
Audition de M. Jean-Marie daRmian maire de créon représentant l'association des maires de france amf
Stéphane Mazars, rapporteur :A-t-on un schéma type de répartition entre la commune et l'intercommunalité ou l'agglomération ?
