Intervention de Amélie Oudéa-Castéra

S'agissant du Pass'Sport, on a aujourd'hui un objectif de 2 millions de bénéficiaires pour cette année. À date, la dynamique est plutôt bien engagée : 650 000 Pass'Sport ont déjà été validés. On a démarré très fort début septembre, avec une hausse tendancielle de 45 %, puis on a connu une légère perte de rythme, mais on est en train de reprendre l'avantage. Le mouvement sportif se mobilise, la communication digitale est repartie vers les bénéficiaires. Nous nous appuyons sur les associations, les collectivités et avons, avec Sylvie Retailleau, lancé officiellement, la semaine dernière, dans le cadre de l'université Sorbonne Paris Nord, à Bobigny, le dispositif en direction des étudiants boursiers.

Nous avons un travail de pédagogie à mener. Le taux d'ouverture des e-mails est très élevé, autour de 90 %, mais le code est quant à lui assez peu utilisé à date. Il faut donc qu'on arrive à mieux travailler sur cette perte en ligne pour avoir une couverture au rendez-vous de nos objectifs.

Le dispositif « Génération 2024 » constitue pour moi un élément très important. Quatre objectifs sont majeurs, comme le fait de développer des projets structurants avec des clubs du territoire, de pouvoir participer à la semaine olympique et paralympique, d'accueillir ou d'accompagner des sportifs de haut niveau et d'ouvrir les équipements sportifs des établissements. On souhaiterait que la totalité de nos établissements soient labélisés « Génération 2024 ». Ne doutez pas un instant que nous allons porter cette dynamique.

Nous venons de nommer spécifiquement une personne à la promotion de tous ces dispositifs en milieu scolaire, en lien avec la dynamique des jeux Olympiques et Paralympiques, et nous allons aller au-delà des 5 000 écoles et établissements, qui impliquent aujourd'hui environ 2 millions d'élèves. Il faut aussi arriver à prolonger la dynamique en direction de l'enseignement supérieur en allant chercher ces centaines de milliers d'étudiants pour les entraîner dans ce processus.

C'est pour nous essentiel. La semaine olympique et paralympique à l'école, qu'on va avancer au mois d'avril, et qui sera placée cette année sous le signe de l'inclusion, sera un rendez-vous important pour faire le point sur la labellisation.

Je voudrais, s'agissant des difficultés dans les fédérations, vous rassurer dans le prolongement de ce que j'ai dit lorsque je me suis exprimée devant vous le 12 octobre dernier. Je reçois chaque semaine entre deux et trois présidents de fédération, dans le cadre d'entretiens approfondis d'une heure à une heure et demie. Nous passons en revue l'ensemble de leurs défis, à la fois sur le champ de la haute performance et du développement de la pratique. Je suis un tableau qui me permet d'avoir, en temps plus continu, l'évolution du nombre de licenciés pré-Covid, au coeur du Covid afin de voir l'impact que le virus a eu sur les bases de licenciés et la résilience dont ils parviennent à faire preuve en 2022.

Les statistiques que j'ai, que je suis ligne par ligne, sont très encourageantes. Certaines disciplines comme le cyclisme, l'équitation ou la voile sont significativement au-dessus de leur niveau d'avant-crise. On est à 110 000 licenciés contre 104 000 en cyclisme, à 692 000 contre 600 000 en équitation, à 265 000 contre 220 000 en voile. Ce sont des ressauts très intéressants. Certaines fédérations, comme l'athlétisme, le basket, le volley ou le judo souffrent encore un peu, mais ont quasiment retrouvé leur niveau d'avant-crise. Il s'agit donc d'un message d'optimisme et de confiance pour un certain nombre de ces disciplines.

S'agissant de la formation des médecins dans le domaine du sport santé, nous avons tous conscience que c'est l'un des leviers les plus importants dont nous disposons pour les années à venir. Depuis la mise en place du dispositif de sport sur ordonnance par Valérie Fourneyron, c'est l'élément culturel que nous devons parvenir à mieux débloquer. Pour cela, il faut agir à la fois sur la formation continue de nos médecins, mais aussi arriver à intégrer un vrai module dédié dans les épreuves de l'internat. C'est le sens des échanges que j'ai avec François Braun, ministre de la santé et de la prévention, qui est lui-même convaincu qu'il nous faut organiser ce passage. Nous sommes au travail pour rendre cet aménagement effectif et efficace le plus tôt possible.

Quant aux équipements structurants, je ne peux que me rendre à votre remarque : il faudra à un moment qu'on reprenne cette ligne en main. Aujourd'hui, j'ai le sentiment que nous faisons le travail aux deux bouts du spectre, c'est-à-dire sur les grandes enceintes sportives, ce qui permet à notre pays, pour les jeux Olympiques et Paralympiques, de pouvoir s'appuyer sur 95 % d'équipements éphémères ou déjà existants et sur les équipements de proximité - 200 millions d'euros d'investissement -, afin d'en construire 5 000 sur l'ensemble des territoires.

Les équipements structurants ne sont pas délaissés. Un certain nombre de financements leur sont consacrés, mais il sera nécessaire de porter un regard très attentif sur cette dimension lors de la sortie des jeux, afin, le cas échéant, de calibrer un plan de soutien.

S'agissant des volontaires, je vois que vous êtes un supporter attentif de tout ce qui se passe derrière ce programme ambitieux dont vous avez rappelé l'importance. Je voudrais vous rassurer à ce sujet, comme j'ai pu le faire la dernière fois quant aux avantages en nature et à l'absence de requalification, en mentionnant le travail que nous menons, main dans la main, avec les Urssaf.

Nous avons lancé une mission conjointe des différentes inspections, notamment l'Inspection générale de l'administration (IGA) et l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) pour recenser l'ensemble des logements mobilisables, en France, dans des périmètres proches des épreuves des jeux Olympiques et Paralympiques, avec une estimation des volontaires pouvant être concernés par ce besoin de mobilité et d'hébergement.

Je ne peux pas encore vous répondre sur l'adéquation entre l'offre et la demande, mais les volontaires sont parfaitement intégrés dans les spécifications de cette mission.

S'agissant de la soutenabilité de l'effort en direction du sport, 2024 sera un moment d'examen pour notre système, comme l'a été Rome en son temps. Un important travail d'évaluation réalisé à travers douze à quinze champs nous permettra de montrer comment les investissements réalisés depuis plusieurs années, notamment au titre de l'héritage, portent leurs fruits et permettent d'atteindre les objectifs que nous nous sommes fixés en termes d'évolution du nombre de pratiquants, voire en termes d'inclusion des publics en situation de handicap et de dynamique des clubs sportifs. Nous pourrons ainsi avoir une idée, à la fin de l'année 2024, de l'efficacité des leviers que nous avons activés.

Vous avez raison de souligner que certains pans de l'action de soutien à notre modèle sportif sont devant nous. Je pense au modèle universitaire : aujourd'hui, 70 % de nos étudiants souhaiteraient faire du sport, mais seuls 20 % d'entre eux y parviennent. Avec Sylvie Retailleau, nous avons demandé un rapport à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), qui nous sera livré dans les semaines à venir en vue de bâtir ensemble un plan de soutien. Les conclusions du récent rapport de l'Association nationale des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (ANÉSTAPS) a d'ores et déjà montré quels étaient les freins à la pratique étudiante en matière d'accessibilité financière, d'où le dispositif du Pass'Sport ouvert aux étudiants boursiers, mais aussi en termes de diversité de l'offre, d'où la liaison que nous ferons avec les services unitaires des activités physiques et sportives (SUAPS) dans les universités, et l'analyse de la contribution volontaire de vie étudiante et de campus (CVEC), qui a servi les objectifs de développement de la pratique sportive. De la même manière, nous développerons une logique d'audit partenarial des équipements sportifs universitaires avec ces mêmes universités.

Nous serons vraiment en mesure, d'ici la fin de l'année, de mettre en place un atelier dédié, probablement au mois de février ou mars, selon la méthode des séminaires Impulsion politique et coordination stratégique (IPCS), pour encadrer ce plan, dans le respect de l'autonomie des universités, et en partenariat avec celles-ci.

S'agissant de la thématique de la soutenabilité budgétaire, le travail de la délégation interministérielle aux grands événements sportifs (DIGES) consiste aussi à s'assurer que, peu à peu, nos grands événements développent les modèles les plus innovants, les plus équilibrés et les plus autoportés possible, à travers une capacité, un savoir-faire afin de trouver et engager des sponsors ou développer la création d'un certain nombre de richesses, par exemple à travers une meilleure animation de leurs programmes de marketing ou de gestion de la relation client (CRM), en vue d'accélérer la transformation digitale.

C'est pour moi un élément important dans mon message monde du sport. Je veux, à la fois soutenir absolument son développement, sa résilience, sa vitalité, tant dans le champ du développement de la pratique que dans le haut niveau, mais je souhaite aussi un sport plus innovant, plus moderne, qui trouve des vecteurs de financement, notamment à travers l'organisation de grands événements sportifs. La capacité que nous aurons de plus en plus à mobiliser des entreprises est un élément très important, et je souligne que c'est cette vision qui est au coeur du modèle de l'ANS, puisqu'elle associe le monde économique à ces parties prenantes, pour en faire un acteur à part entière des politiques sportives.

Un autre élément de durabilité se situe dans l'ambition fixée par le Président de la République de nous inscrire durablement dans le top 5 des nations les plus médaillées. Il convient donc de continuer à soutenir, autour des programmes « Ambition bleue », le travail mené sur la haute performance, autour du plan Coachs, du travail sur les équipements, les Data, la dimension scientifique et technique de la préparation de nos athlètes. Il nous faut en même temps les accompagner dans le volet du suivi socioprofessionnel et de la santé mentale, enjeux très importants pour leur donner la sérénité dont ils ont besoin afin de performer au meilleur de leurs capacités.

S'agissant du Pass'Sport, je reviens sur la question d'une éventuelle sous-budgétisation. Vous avez raison de rappeler que, l'an dernier, 40 millions d'euros étaient restés non utilisés au titre du budget du ministère, permettant d'ailleurs de compenser à hauteur de 20 millions d'euros la perte de rendement de la taxe Buffet. 20 millions d'euros de report avaient permis d'abonder les crédits de l'ANS pour les centres de préparation aux jeux, les projets sportifs fédéraux ou le fonds de compensation des fédérations, autorisant la modernisation et l'accélération de leur transformation digitale.

On ne se place pas du tout dans cette perspective pour cette année. Il existe un écart entre le nombre de jeunes qui ont exercé leur droit au Pass'Sport et le nombre théorique de jeunes éligibles, qui s'élève à 5 millions. Nous y avons ajouté les étudiants boursiers. L'un dans l'autre, le sujet est très bien couvert, et il est vraisemblable que nous parviendrons aux 100 millions d'euros prévus au titre du programme 219.

S'agissant de l'inclusion et du handicap, au-delà des efforts entrepris, comme la mise en place d'un taux de TVA réduit pour les matériels sportifs, nous avons mobilisé des crédits pour multiplier par quatre le nombre de structures para-accueillantes à travers les territoires, où nous aurons des bénévoles et des éducateurs formés pour recevoir et aider dans leur quotidien les personnes en situation de handicap, 48 % d'entre eux étant aujourd'hui éloignés de toute pratique sportive. Nous veillons de la même façon à l'accessibilité des équipements sportifs pour les jeux. Avec Clément Beaune et Geneviève Darrieussecq, nous nous mobilisons pour améliorer les abords entre les gares et les sites et ceux au coeur des sites de compétition.

Sur le plan du maillage des maisons sport-santé, les crédits de 4 millions d'euros qui sont prévus nous permettront de finaliser l'objectif de 500 maisons sport-santé annoncées par le Président de la République. Au-delà, nous avons besoin de consolider ce réseau en faisant en sorte qu'il soit véritablement un lieu de pratiques pour les personnes en situation d'affection de longue durée (ALD) ou de maladies chroniques, et aussi pour notre nouveau public des seniors en perte d'autonomie. C'est un élément qui a été ajouté à la loi du 2 mars 2022. Nous avons besoin que ces maisons s'affirment comme des lieux accueillants, compris et identifiés dans les territoires.

De la même façon, nous voulons que ces espaces soient des vecteurs d'une meilleure mise en réseau de l'ensemble des professionnels qui oeuvrent sur ce sujet, en créant des passerelles qui n'existent pas suffisamment aujourd'hui, notamment avec les fédérations sportives, qui peuvent développer dans les clubs une offre de sport santé plus performante, plus étoffée, et trouver des réponses pratiques aux différents risques ou aux maladies que présentent les patients aujourd'hui engagés dans ces dynamiques.

Le sujet n'est pas tant la démultiplication des points que le fait de consolider, d'épaissir, de solidifier ce modèle pour qu'il puisse porter tous ses fruits.

Quant à l'hypothèse d'inflation, j'ai déjà répondu aux questions de M. Lozach. En effet, les budgets des JOP ont été construits sur une hypothèse d'inflation de 1,4 %. Chacun comprend que, avec une inflation autour de 6 %, on a des vents contraires très importants. Nous sommes en train d'affiner les chiffrages et de regarder d'ores et déjà l'inflation constatée sur les mois écoulés, afin d'aider du mieux possible l'hôtellerie, la restauration, et la sécurité privée, en peignant un à un les différents contrats dans lesquels le COJOP est déjà engagé ou qu'il s'apprête à signer.

Il y a des différences notoires entre des clauses qui, parfois, sont indexées, parfois ne le sont pas ou que partiellement, avec des plafonds. Tout ceci nous permettra d'arriver au conseil d'administration avec une hypothèse d'inflation qui sera parfaitement documentée et un constat de ce que nous aura coûté l'inflation durant les mois écoulés, en isolant bien l'effet prix dans l'évolution des dépenses du COJOP. Toute la transparence sera donc faite en matière d'évaluation de l'inflation et de ses impacts.

La sénatrice Elsa Schalck a raison de souligner que nous avons besoin d'être au rendez-vous des exigences portées conjointement par le CIO et l'Agence mondiale antidopage (AMA). Cela fait partie des lignes que nous sommes en train de réévaluer avec le COJOP. Nous travaillons ardemment en ce sens avec Valérie Fourneyron au titre de sa responsabilité à l'AMA, et également avec l'AFLD en ce qui concerne le dispositif de test, les spécifications des machines dont on va avoir besoin à Saclay et les control officers qui animent le programme de lutte contre le dopage.

Le sujet des machines fait partie des points que nous étudions pour trouver des solutions de financement. Nous progressons dans notre discussion avec l'ensemble des parties prenantes.

La sénatrice Van Heghe m'a interpellé sur le fait que les jeux devaient financer les jeux. Je vous l'ai dit, le travail est en train d'être mené. Nous avons des étapes importantes avec le bureau exécutif, puis le COJOP. Notre objectif reste de pouvoir présenter un budget le plus proche de l'équilibre possible.

Pour cela, des discussions doivent être menées sur le volet recettes en allant à la recherche d'un certain nombre de partenaires, ainsi qu'avec le CIO pour parvenir à cet équilibre. Je répète qu'il y aura des arbitrages à rendre sur le volet des dépenses, de manière à équilibrer ce budget.

Je ne peux encore vous apporter les réponses, mais le processus est mené à bon train, ligne à ligne. L'ensemble des échanges sont programmés pour nous permettre d'atterrir dans les meilleures conditions avec l'ensemble des collectivités et des parties prenantes engagées sur la réponse à cette question.

Une précision concernant l'AFLD : je ne constate pas une contraction de la subvention mais, au contraire, une hausse de 1,5 million d'euros. Elle avait en effet baissé sur l'exercice 2022 en raison du transfert vers le laboratoire de Paris-Saclay. Pour 2023, nous sommes dans une légère hausse des crédits affectés à l'AFLD.

Le programme de deux heures pour les collégiens que nous sommes en train de bâtir est un dispositif que nous expérimentons dans 165 collèges, à travers 34 académies et environ 90 départements. Il fait l'objet d'un financement de mon ministère pour soutenir le travail des éducateurs sportifs avec les jeunes collégiens à hauteur de 100 euros pour deux heures, dans des groupes de vingt collégiens. Avec l'ensemble des fédérations, nous sommes en train de roder le dispositif qui va commencer à se mettre en place au lendemain des vacances, à partir de la semaine prochaine. Il va monter en puissance jusqu'à Noël afin, je l'espère, début 2023, de nous permettre de partager de meilleures pratiques et de prolonger cette expérimentation, en l'étendant à compter de la rentrée 2023.

M. Dossus m'a interpellée sur le climat. Je tiens à le rassurer. Je crois que notre mobilisation sur cet enjeu a été particulièrement forte au cours des dernières semaines. Le 13 octobre dernier, nous avons publié un ambitieux plan de sobriété énergétique, qui avait été retenu parmi les six plans portés par la Première ministre lors des préannonces du 6 octobre dernier.

Le sport avait pu être dans ce train de préannonces, la Première ministre, ayant engagé un travail très approfondi avec les collectivités territoriales, les fédérations et le CNOSF, mais aussi avec l'ensemble des acteurs du sport professionnel. Ceci nous a conduits à proposer un ensemble de mesures détaillées autour de sept ou huit exigences majeures en matière de chauffage, d'éclairage, d'équipements sportifs, de mobilité durable, d'accompagnement et de formation des acteurs, de campagnes de communication, de piscines - tant du côté du COJOP que de la Solideo. Nous avons même temps défini un plan de réaction au signal EcoWatt rouge.

Avec Christophe Béchu, j'ai annoncé le 13 octobre dernier, à l'horizon de mai 2023, un plan d'adaptation de la pratique sportive au réchauffement climatique. Nous avons missionné l'expert ayant rédigé le rapport avec le WWF pour montrer les enjeux et les risques associés à ce réchauffement climatique pour nos sports de nature et les activités pratiquées sur le littoral. Ce plan fera partie de l'héritage des jeux et permettra d'éviter de se retrouver avec des activités sportives mettant à mal le rythme cardiaque à des heures incompatibles du point de vue de la chaleur.

Par ailleurs, nous avons généralisé la charte des quinze engagements écoresponsables. D'ores et déjà, environ 70 acteurs sont signataires de cette charte. Le CNOSF va nous apporter une cinquantaine de signataires supplémentaires dans le cadre de ses activités quotidiennes.

La Fédération française de tennis sera engagée 365 jours par an dans des mesures relatives à l'économie circulaire, à la gestion des déchets, à l'alimentation durable et à l'ensemble de ces éléments qui vont nous permettre de baisser nos émissions. Nous avons en même temps un travail plus structurel à mener sur le transport, dont on sait qu'il est massivement la source de notre empreinte carbone. Nous avons annoncé la mise en place d'un groupe de travail avec le sport professionnel, et tout particulièrement les clubs de football et de rugby pour avancer dans cette direction et trouver les meilleurs équilibres possibles, sachant que nous devons aussi concilier des impératifs de praticité, de coût et de sécurité.

Je pense avoir en partie répondu à la question du sénateur Fialaire sur le sport universitaire. J'ajoute que je partage ce vous avez dit à propos des championnats de France universitaires, des championnats d'Europe universitaires et des championnats du monde. C'est une dimension qui est très sous-développée dans notre modèle sportif par rapport à ce que font les Américains, mais aussi les Allemands. J'ai l'intention de faire en sorte que les choses s'accélèrent sur ce plan. Cela passe par le travail que nous menons en parallèle, avec Sylvie Retailleau et l'ensemble des fédérations, en faveur d'une meilleure insertion et inclusion des sportifs de haut ou de bon niveau dans nos universités.

Une instruction du 5 novembre 2020 prévoit toute une série d'aménagements - tutorat, suivi individualisé, aménagements horaires, possibilités de cours à distance - pour permettre à ces jeunes ayant une double passion et un double cursus de faire leurs études dans les meilleures conditions. Plus nos universités seront peuplées de ces profils, plus nous aurons de belles équipes pour nous engager dans les championnats universitaires et créer une dynamique formidablement inspirante, comme dans le championnat universitaire américain, afin d'en faire une locomotive et un sas vers le sport professionnel.