Intervention de Vincent Capo-Canellas

Merci pour vos suffrages. La commission spéciale de l'Assemblée nationale a adopté dimanche 18 janvier, dans la nuit, un texte qui sera débattu en séance publique à compter du lundi 26 janvier. Les débats devraient durer deux semaines, jusqu'au vote sur l'ensemble prévu le 10 ou le 11 février. Jusqu'à cette date nous aurons le statut de groupe de travail. Lorsque le texte sera transmis au Sénat, nous deviendrons commission spéciale. Le projet de loi pourrait être inscrit à l'ordre du jour du Sénat à compter du 16 mars, sauf si la conférence des présidents décide de le reporter à début avril. Compte tenu de ces délais brefs, et de nos autres obligations, nous devrons limiter le nombre de nos réunions.

Notre groupe compte trois membres suppléants - c'est une première ! - qui seront proposés l'un par le groupe RDSE, un autre par le groupe écologiste et le troisième par la réunion des sénateurs non-inscrits. Ils pourront participer à toutes nos réunions mais ne prendront part aux votes que si les titulaires sont absents.

Pour la nomination des vice-présidents et des secrétaires, la règle est la même que dans les commissions permanentes. La répartition par groupe politique est la suivante : au groupe UMP reviennent quatre vice-présidences et un poste de secrétaire ; au groupe UDI-UC, mon poste de président et un poste de secrétaire ; au groupe socialiste, trois postes de vice-présidents et un de secrétaire ; au groupe CRC, un poste de vice-président ; au groupe RDSE un poste de vice-président ; au groupe écologiste, un poste de vice-président. Quelles sont les candidatures ?