Intervention de Michel Casteigts

Mon introduction sera brève, car je préfère garder du temps pour répondre à vos questions et être au plus proche de vos préoccupations.

Je n'ai effectivement pas pris part à la mission « Var 2010 », car je m'occupais à l'époque des dommages causés par la tempête Xynthia qui a d'ailleurs donné lieu à une mission d'information du Sénat. J'ai cependant lu très attentivement les travaux de mes collègues que j'avais assistés, sans être en première ligne, sur les inondations torrentielles du Var en 2010.

Il est intéressant de comparer l'inondation de novembre 2011 à celles survenues antérieurement. Par rapport à la tempête Klaus, à Xynthia ou aux inondations du Var en 2010, cet épisode est particulier, tant par son extension géographique - le Var ne représentant qu'un tiers des dommages (et près de la moitié en valeur), la mission s'étendait à dix départements : les Alpes-Maritimes, les Alpes de Haute-Provence, le Gard, l'Hérault, l'Ariège, l'Ardèche, la Lozère, la Haute-Corse et la Corse du sud - que par sa cinétique lente. Cet événement a en effet provoqué des sinistres beaucoup plus diffus et nombreux que les épisodes précédents.

Sur le seul Var, en 2011, 114 collectivités ont été touchées : le Conseil général, 94 communes, 7 EPCI et 12 syndicats intercommunaux. 880 sinistres sont à déplorer. Beaucoup, bien que de faible ampleur, nécessitent l'intervention de la solidarité nationale, car ils ont affecté de nombreuses petites communes disposant de faibles ressources. Au total, pour l'ensemble des départements, le nombre total de sinistres est d'environ 2 300, sur 348 collectivités ou groupements.

Cet événement est radicalement différent de Klaus, pour lequel les dommages étaient très spécifiques - essentiellement des arbres renversés - et concentrés sur le département des Landes, qui s'est trouvé totalement ravagé. A la suite de cette commission, j'ai présidé pendant dix-huit mois un groupe de travail prospectif à l'horizon 2050 co-organisé par la région Aquitaine et l'INRA sur le massif des Landes de Gascogne : le traumatisme durera plusieurs décennies, durée nécessaire à un pin pour parvenir à maturité. Les espaces temps et les enjeux économiques sont donc de nature radicalement différente.

Quant à Xynthia, il s'agissait d'une submersion marine sans précédent, ce qui rendait d'autant plus complexe la constitution du dossier régional destiné au Fonds de solidarité européenne, avec la nécessité de présenter des démonstrations très pointues. Jusqu'au dernier moment, nous avons douté d'y parvenir. Finalement, nous avons obtenu le FSUE.

Les inondations du Var en 2010 étaient, par comparaison, plus simples en termes de gestion administrative. Il s'agissait en effet d'une catastrophe qui, bien que de grande ampleur et très destructrice, était très localisée et d'origine bien identifiée.

Dans le cas présent, l'événement présente la particularité de s'étendre sur dix départements, avec des caractéristiques relativement analogues sur chacun d'entre eux. Il s'agit d'un événement de cinétique lente - il s'est déroulé sur plusieurs jours - avec une très forte pluviométrie ayant entraîné la montée plus ou moins rapide des eaux selon la proximité des bassins versants, avec une assez bonne prévisibilité (alertes rouges et orange de Météo France) permettant d'anticiper. Il faut toutefois noter le caractère très artificiel des limites départementales en matière d'alerte, dès lors qu'un même département peut comprendre plusieurs bassins versants. L'unité de compte devrait donc être le bassin versant et non le département et une réflexion mériterait d'être menée sur cette question.