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Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 25 octobre 2010 à 14h30
Ordre du jour
Catherine Tasca, présidente :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 octobre 2010 :
À dix heures et à quinze heures :
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites.
Rapport de M. Dominique Leclerc, rapporteur pour le Sénat (n° 59, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 60, 2010-2011).
En application de l’article 60 bis du règlement du Sénat, la conférence des présidents a décidé que le Sénat se prononcerait sur l’ensemble du projet de loi par un scrutin public à la tribune.
De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :
2. Questions cribles thématiques : « La rentrée scolaire ».
À dix-huit heures et le soir :
3. Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010.
4. Proposition de loi relative au prix du livre numérique (n° 695, 2009-2010).
Rapport de Mme Colette Mélot, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 50, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 51, 2010-2011).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
