Intervention de Stéphane Artano

Mes chers collègues, nous examinons à présent les conclusions de nos rapporteurs, Guillaume Chevrollier et Catherine Conconne, sur la continuité territoriale.

Avant de leur céder la parole, je voudrais saluer tout le travail accompli par nos collègues sur un sujet aux enjeux cruciaux pour les outre-mer comme pour le territoire hexagonal. La continuité territoriale est indissociable de la cohésion sociale et du développement de nos territoires.

Je vous livre dabord quelques éléments qui témoignent de limportance des travaux préparatoires. Cette étude a en effet donné lieu précisément à :

- 38 auditions ;

- 55 heures d'auditions ;

- 111 personnes entendues.

Elle a également occasionné deux déplacements - en Guyane et à en Guadeloupe - où ils ont été rejoints et accompagnés par nos collègues élus sur place, ce dont je les remercie.

Pour le présent rapport, comme à laccoutumée, les comptes rendus de toutes les auditions seront annexés au rapport dinformation dont la retranscription représente quelque 150 pages, ce qui contribuera à éclairer et enrichir ce dossier promis à de prochains développements.

En effet, non seulement le ministre en charge des outre-mer et les autorités à la tête de LADOM (son président Maël Disa et le nouveau directeur général Saïd Ahamada) ont déjà fait un certain nombre dannonces, mais nous sommes aussi à la veille dun Comité interministériel aux outre-mer (CIOM), prévu normalement pour le milieu du mois de mai, qui ne peut faire limpasse sur cette question. À titre dinformation, depuis lannonce et le lancement de la mission fin 2022, on a pu recenser une trentaine darticles dans la presse sur ce sujet !

Le projet stratégique dit « LADOM 2024 » doit également conduire, à laménagement futur des textes de loi, à linstallation de nouveaux partenariats et à la mise en adéquation des besoins et des moyens...Indéniablement, les « choses sont en train de bouger » et notre rapport participe de cette évolution, la question véritable étant désormais celle du curseur de la réforme !

Comme dhabitude, les rapporteurs ont procédé à un large tour dhorizon et ont complété leurs travaux avec des auditions rapporteurs, y compris avec le cabinet du ministre Carenco, et les réponses écrites aux questionnaires adressés systématiquement.

Je ne doute pas de lexcellence de leurs propositions à partir de ce large état des lieux.

Pour suivre commodément les présentations de nos rapporteurs, plusieurs supports vous ont été distribués :

- une note de synthèse du rapport sous forme dun « Essentiel » ;

- la liste des recommandations ;

- et le tableau de mise en oeuvre et de suivi , surnommé le « T MIS », (prononcé thémis) en application du « groupe de travail Gruny ».

Je vous rappelle que celui-ci permet désormais :

- de flécher l'autorité qui sera responsable de la mise en oeuvre de chaque recommandation qu'elle émane d'une commission ou d'une délégation ;

- de préciser le support juridique nécessaire (loi, règlement, décret etc) ;

- et le calendrier de réalisation souhaitable.

Par ailleurs, je vous rappelle quune conférence de presse se tiendra cet après-midi pour tenir compte du décalage horaire avec les Antilles et la Guyane où se sont rendus nos rapporteurs.

Vous êtes cordialement invités à y assister pour entourer nos collègues et évoquer les problématiques sur vos territoires respectifs.

Je vous propose sans plus tarder de céder la parole aux rapporteurs et en premier lieu à notre collègue Guillaume Chevrollier, puis Catherine Conconne selon la répartition quils ont choisie.