Intervention de Max Brisson

Ce que je vous propose, c'est d'aller progressivement, par le biais d'une expérimentation, vers une réelle autonomie, en rompant avec les pratiques par lesquelles, peu à peu, l'administration a enserré la gestion de ces établissements.

Nous aurons l'occasion de revenir sur le second point, les écoles primaires, lors de l'examen d'un prochain amendement. Mais, de grâce, ne faites pas peur aux maires ! Pourquoi vouloir procéder par mimétisme avec ce qui s'est passé en 1982, lorsque les bâtiments de l'État ont été transférés aux régions et aux départements ?

Pour les maires qui le voudront et qui auront reçu l'accord de leur conseil municipal, on pourra très bien, par décret, donner de l'autonomie aux écoles qui le souhaitent, en particulier pour les plus grandes d'entre elles, sans remettre en cause le statut des bâtiments. Certes, il faudra un peu d'imagination. Mais ce texte vous invite précisément à en faire preuve. Je suis sûr que, contrairement à ce que vous dites, à Marseille, vous butez sur l'absence de personnalité morale des écoles.