Intervention de Max Brisson

Ce texte devait cliver : c’est réussi ! Nous revenons sur des débats que nous avons déjà eus. Au groupe Les Républicains, nous sommes constants. Comme nous l’avons toujours dit, nous sommes profondément attachés à la liberté d’enseignement et à un système équilibré depuis Jules Ferry. Je pourrais également évoquer Victor Hugo, qui a eu des paroles fortes sur la liberté d’enseignement.

Nous avions indiqué au ministre de l’époque que son texte ne s’attaquait pas vraiment au séparatisme – nous serions sans doute tous d’accord pour lutter contre ce fléau –, mais irait en réalité contre des personnes ayant fait le choix particulier de l’instruction en famille. C’est bien ce qui est en train de se produire.

Vous avez reconnu vous-même, monsieur le ministre, qu’il existait de grandes inégalités selon les académies. Vous les traitez de manière un peu technocratique. Mais, derrière elles, il y a des élèves et des familles en souffrance confrontés à des inspecteurs qui, comme l’a très bien décrit Cédric Vial, vont bien au-delà de ce que le législateur a voulu.

Il se passe exactement ce que nous avions craint. L’administration de l’éducation nationale fait une interprétation très restrictive du texte, parce qu’on lui a ouvert la porte.

Je suis déçu, monsieur le ministre. Je savais qu’il n’y avait aucune chance que votre prédécesseur nous écoute lorsque l’on parlait de liberté d’enseignement. Je pensais que, compte tenu de ce que vous êtes et de votre passé, vous seriez ouvert à cette notion de liberté d’enseignement et que vous entendriez le drame des parents concernés et de leurs enfants. Ils sont souvent de bonne foi et très éloignés de ce que le texte de M. Blanquer visait à combattre. Les séparatistes ne craignent pas cette loi. En revanche, des familles de braves gens se retrouvent en difficulté face à une interprétation et à une application trop strictes, avec en plus une grande inégalité sur le territoire.