Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.
Intervention de Laurence Rossignol
Réunion du 4 mai 2023 à 10h30
Couples confrontés à une fausse couche — Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Laurence Rossignol, présidente :La discussion générale est close.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
