Intervention de Marc Fesneau

Je dirai, tout d'abord, un mot de l'article 9, qui me semble aller dans le bon sens. La valorisation de la capacité du monde agricole à stocker le carbone, dans le sol et de façon plus globale, est régulièrement évoquée lors des concertations nationales et territoriales, et il convient d'y réfléchir. Outre qu'elle représente un moyen de financement, elle permet de montrer que l'agriculture peut avoir d'autres fonctions que la production d'aliments destinés à notre alimentation, et en particulier le stockage de carbone.

L'amendement n° 92 rectifié bis du président Longeot me semble apporter des précisions utiles ; je m'en remets donc à la sagesse du Sénat.

L'amendement n° 84 rectifié vise à lier le label bas-carbone à d'autres éléments, ce qui aurait pour conséquence d'exclure de fait un certain nombre de productions, notamment la viticulture, l'élevage et le maraîchage. J'en demande donc le retrait ; à défaut, l'avis sera défavorable.

Sur les amendements identiques n° 22 rectifié bis et 75 rectifié, qui tendent à apporter des précisions utiles, j'émets un avis de sagesse.

Sur l'amendement n° 85 rectifié, l'avis est défavorable, car son adoption aurait pour conséquence, là encore, d'exclure un certain nombre de productions.

L'avis est également défavorable sur les amendements identiques n° 23 rectifié ter et 76 rectifié.

J'en viens à l'amendement n° 108, présenté par M. Labbé. Comme l'a dit très justement Mme la rapporteure, préciser qu'il faut aller plus loin sur la question du label bas-carbone peut être utile. Mais il ne faut pas accumuler les labels et les diagnostics... À force de prévoir des labels qui mélangent tous les sujets, on risque d'être confrontés à un problème de lisibilité, et par suite de rémunération.

L'avis est donc défavorable sur cet amendement.

Sur l'amendement n° 91 rectifié bis du président Longeot, je m'en remets à la sagesse du Sénat.

Enfin, l'avis est favorable sur l'amendement rédactionnel n° 125 de la commission.