Intervention de Agnès Firmin Le Bodo

Madame la sénatrice, je me joins à vos vœux de prompt rétablissement adressés au sénateur Cabanel.

Le Gouvernement soutient l’implication indispensable des infirmiers libéraux sur le terrain, au plus près des patients, notamment des plus âgés en situation de dépendance. J’ai moi-même accompagné, vendredi, une infirmière libérale dans sa tournée du matin.

S’agissant de la rémunération des infirmiers libéraux, la mise en place du bilan de soins infirmiers (BSI), en 2020, a rénové le modèle de facturation des actes infirmiers, avec une rémunération forfaitaire journalière adaptée à l’état du patient – âgé, complexe…

Le BSI a connu un succès important auprès de la profession. Ainsi, l’avenant n° 8 de janvier 2022 à la convention des infirmiers libéraux prévoit un doublement de l’investissement sur le BSI sur la période 2020-2024, avec un montant de 217 millions d’euros, contre 122 millions d’euros prévus initialement.

Le dispositif du BSI vise également à améliorer la prise en charge et l’accès aux soins des patients, notamment par le développement de la coordination pluriprofessionnelle et l’investissement dans la prévention.

Si le déploiement du BSI a été décalé en raison d’un impact financier supérieur aux prévisions, cette réforme du mode de financement des actes infirmiers demeure pertinente. Aussi, l’avenant n° 9 de juillet 2022 comporte 22 millions d’euros de rémunérations, notamment pour les infirmiers en pratique avancée.

Pour ce qui concerne les indemnités kilométriques, une révision de leur mode de calcul est déjà intervenue en 2019, et l’assurance maladie a revalorisé, pour la seule année 2022, les indemnités kilométriques des infirmiers libéraux pour compenser la hausse du coût du carburant. Cette mesure s’était cumulée avec les remises de l’État, accessibles à tout conducteur.

Plus largement, en tant qu’acteurs majeurs de l’organisation des soins sur le territoire, en raison de leur effectif et de leur polyvalence, les infirmiers libéraux et leurs conditions de travail occupent une place centrale dans les travaux de transformation du système de santé que nous menons.

Nous avons lancé une mission conjointe de l’inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR) sur l’évolution de la profession et de la formation infirmières. Cette mission préconise des transformations sur ces deux champs.

Pour mieux valoriser et accompagner les infirmiers dès leurs études, nous travaillons notamment à l’intégration du mentorat dans les formations, à l’encouragement et à la meilleure reconnaissance du tutorat et au déploiement de dispositifs tels que les cordées de la réussite.