Intervention de Max Brisson

Bien entendu, notre groupe votera ce texte, et je remercie Béatrice Gosselin, la rapporteure, pour son travail.

Comme l'a indiqué en particulier Pierre-Antoine Levi, ce texte est le premier volet d'un triptyque. Un deuxième interviendra en juin sur les restes humains. Reste, madame la ministre, à travailler sur le troisième. Sur ce dernier, les choses sont peut-être un peu moins acquises, comme vous avez pu l'entendre dans la bouche de notre ami Pierre-Antoine Levi.

Le texte que nous avons examiné cet après-midi me rend un peu mal à l'aise, du fait de ce qu'on pourrait appeler une « discordance » entre l'article 1er et l'article 2. Ce point méritera que nous y retravaillions.

La navette suivra son cours, mais je regrette que, sur un sujet aussi important, nous ne soyons pas parvenus à une écriture plus satisfaisante, à partir du texte que vous avez porté.

Cela dit, je le répète, nous voterons bien entendu ce projet de loi.