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Intervention de Alain Richard
Réunion du 24 mai 2023 à 15h00
Douane — Article 11
Alain Richard, rapporteur pour avis :Nous partageons en effet le même objectif. Nous souhaitons que l'expérimentation permette d'évaluer les résultats de détection obtenus en fonction de la durée de conservation des données – deux, trois ou quatre mois.
La rédaction proposée par le ministre me convient tout à fait. Mon avis sur cet amendement est donc favorable.
