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Intervention de Alain Richard
Réunion du 1er juin 2023 à 10h30
Candidatures à une commission spéciale
Alain Richard, président :L’ordre du jour appelle la désignation des trente-sept membres de la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n° 593).
En application de l’article 8 bis, alinéa 3, de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été publiées.
Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
