Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 21 octobre 2008 à 16h00
Scrutin pour l'élection de juges à la cour de justice de la république
Gérard Larcher, président :Le sort a désigné :
Scrutateurs titulaires : MM. Michel Doubletet Bernard Piras.
Scrutateur suppléant : M. Marc Laménie.
Le scrutin pour l’élection de six juges titulaires à la Cour de justice de la République et de leurs six juges suppléants est ouvert.
Il sera clos dans une heure.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
