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Intervention de Roger Romani
Réunion du 14 octobre 2009 à 14h30
Victimes des essais nucléaires français — Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en procédure accélérée
Roger Romani, président :Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Je rappelle que la discussion générale a été close.
Nous passons à la discussion des articles.
