Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Victimes des essais nucléaires français
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte élaboré par la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en procédure accélérée
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article additionnel après l'article 6
- Article 7
- Articles additionnels après l'article 7
- Vote sur l'ensemble
- Article 8
- Article additionnel après l'article 8
- Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire
Documents législatifs
- Texte adopté N° 5 (2009-2010), sur le projet de loi
- Rapport N° 18 (2009-2010), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure acccélérée
- Texte de la commission N° 19 (2009-2010), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (36 amendements)
- Texte adopté N° 49 (2009-2010), sur le projet de loi
- Rapport N° 122 (2009-2010), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Projet de loi N° 505 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Marcel-Pierre Cléach (33 interventions)
- Dominique Voynet (23 interventions)
- Richard Tuheiava (19 interventions)
- André Vantomme (16 interventions)
- Guy Fischer (10 interventions)
- Michelle Demessine (9 interventions)
- Bernard Frimat (7 interventions)
- Jacques Gautier (6 interventions)
- André Dulait (5 interventions)
- Jean Louis Masson (3 interventions)
- Bernard Piras (3 interventions)
- Marie-France Beaufils (3 interventions)
- Yves Pozzo di Borgo (2 interventions)
- Jean-Pierre Sueur (2 interventions)
- Nicolas About (2 interventions)
- Josselin de Rohan (1 intervention)
- Didier Boulaud (1 intervention)
- Robert Laufoaulu (1 intervention)
- Jacques Berthou (1 intervention)
- André Trillard (1 intervention)
- Marc Laménie (1 intervention)
- Yvon Collin (1 intervention)
- Philippe Madrelle (1 intervention)
- Michel Charasse (1 intervention)
- Gaston Flosse (1 intervention)
- René Garrec (1 intervention)
