Intervention de Roland Lescure

Réunion du 20 juin 2023 à 14h30
Industrie verte — Article 2

Roland Lescure :

Monsieur le sénateur, je comprends moi aussi votre intention : simplifier la vie d’un porteur de projet qui, lors du déroulement normal de la procédure, découvrirait d’importantes modifications à apporter.

Toutefois, notre volonté d’accélérer vaut pour tout le monde. Les services de l’État, on l’a rappelé, vont accomplir d’importants efforts pour accélérer les procédures d’installation. Comme l’a relevé M. le rapporteur pour avis, en cas d’aménagements mineurs n’affectant pas de manière significative l’équilibre économique du dossier, les porteurs de projet doivent eux aussi réagir vite.

C’est en s’assurant que tout le monde va vite que l’on parviendra réellement à accélérer. Si les changements à apporter sont de trop grande ampleur, la nouvelle procédure, plus rapide, permettra de constituer un nouveau dossier, qui sera examiné dans les meilleurs délais.

À mon tour, je sollicite donc le retrait de cet amendement. À défaut, j’émettrais un avis défavorable.

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