Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Laurence Rossignol
Réunion du 22 juin 2023 à 15h20
Industrie verte — Avant l'article 15
Laurence Rossignol, présidente :Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 316 :
Le Sénat n'a pas adopté.
Mes chers collègues, j'ai également été saisie de demandes de scrutins publics sur les deux amendements suivants.
Si vous en êtes d'accord, nous pourrions considérer le vote les concernant comme identique à celui des deux scrutins publics ?
