Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 22 juin 2023 à 10h30
Industrie verte — Article 8, amendement 38
Roger Karoutchi, président :L’amendement n° 38 rectifié est retiré.
L’amendement n° 125 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin, est ainsi libellé :
Alinéas 7 et 8
Après le mot :
secteurs
insérer les mots :
des énergies renouvelables au sens de l’article L. 211-2 du code de l’énergie, d’une installation de production d’hydrogène renouvelable ainsi que dans ceux
La parole est à M. Henri Cabanel.
