Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 28 novembre 2008 à 9h45
Loi de finances pour 2009 — État b, amendement 43
Monique Papon, présidente :L’amendement n° II-43, présenté par MM. C. Gaudin et Adnot, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé :
I.- Supprimer le programme :
Recherche duale
II.- En conséquence, modifier comme suit les crédits des programmes :
