Intervention de Guillaume Gontard

Cet amendement de ma collègue Mélanie Vogel vise à rappeler l'impératif de la lutte contre le harcèlement et les discriminations, y compris des personnes LGBTQI+, en posant notamment le principe selon lequel la cellule Thémis doit se charger elle-même des enquêtes.

En effet, comment servir dans une armée, si l'on est trop souvent confronté à des remarques misogynes ou homophobes ? Comment servir dans une armée, si le harcèlement est quasi quotidien ? C'est évidemment impossible.

Nous devons renforcer la lutte contre les discriminations et le harcèlement dans l'armée. C'est la raison pour laquelle, nous proposons, d'une part, de rappeler cet impératif de lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles et sexistes, ainsi que celles qui sont liées à l'orientation sexuelle et l'identité de genre et, d'autre part, de modifier le fonctionnement de la cellule Thémis, mise en place en 2014 pour traiter les signalements concernant les militaires.

À l'heure actuelle, c'est généralement le supérieur ou la supérieure hiérarchique qui mène l'enquête après la saisine de la cellule. Or ce mode de fonctionnement ne permet pas de garantir l'indépendance des enquêtes, les supérieurs risquant de couvrir les auteurs des infractions. Nous proposons, à la place, que ce soit la cellule elle-même qui conduise l'enquête, ce qui implique en parallèle qu'on augmente ses moyens humains et financiers.