Intervention de Jean-Claude Anglars

Réunion du 4 juillet 2023 à 9h30
Questions orales — Délais pour l'obtention des cartes d'identité et passeports

Photo de Jean-Claude AnglarsJean-Claude Anglars :

Madame la ministre, en ce début juillet, les jeunes ont besoin d'un titre d'identité à de nombreuses occasions, que ce soit pour passer un examen, effectuer un déplacement professionnel ou tout simplement partir en vacances. Pourtant, depuis déjà deux ans, les démarches pour obtenir une carte d'identité ou un passeport s'apparentent à un parcours du combattant. Cette situation, qui dure, n'est pas acceptable pour nos concitoyens.

Vous me répondrez que, après la crise du covid-19, il a fallu du temps pour absorber les demandes de renouvellement qui s'étaient accumulées. Sans doute énumérerez-vous aussi les mesures prises par le Gouvernement.

Je ne les conteste pas, mais je constate, à l'instar des Français, que la situation ne s'améliore en rien. Certaines mesures prises sont tout simplement insatisfaisantes, comme l'organisation des rendez-vous dans les territoires ruraux, où l'on doit parcourir plusieurs dizaines de kilomètres pour se rendre à l'antenne des services de l'état civil. D'autres sont insuffisantes, comme la mise à disposition d'équipements supplémentaires, qui ne peuvent évidemment pas remplacer le contact humain.

L'absence d'amélioration de la situation, que nos concitoyens subissent depuis deux ans, ne peut que remettre en cause à leurs yeux l'efficacité de l'action de l'État. Alors que les services publics de proximité sont un enjeu dont nous débattons régulièrement, le Gouvernement doit se saisir urgemment de ce problème.

Cette semaine encore, une habitante de Saint-Côme-d'Olt, dans la vallée du Lot, en Aveyron, m'indiquait que le délai pour son premier rendez-vous en mairie – ce n'est d'ailleurs pas celle de son lieu de résidence – était supérieur à trois mois.

Au-delà des mesures déjà prises, quelles solutions le Gouvernement compte-t-il proposer pour réduire drastiquement les délais d'attente des Français ?

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