Intervention de Roger Karoutchi

Réunion du 18 juillet 2023 à 10h00
Ordre du jour

Photo de Roger KaroutchiRoger Karoutchi, président :

Mes chers collègues, je vais lever la séance.

La prochaine séance aura lieu le vendredi 21 juillet matin pour les éventuelles conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi qui vient d’être adopté.

Dans l’hypothèse où cette commission mixte paritaire ne serait pas nécessaire, M. le président du Sénat prendrait acte de la clôture de la session extraordinaire, lorsque nous aurons reçu le décret de M. le Président de la République en portant clôture. Cette information serait publiée au Journal officiel et sur le site internet de notre assemblée.

Sauf élément nouveau, le Sénat se réunirait alors le lundi 2 octobre 2023 à 15 heures pour l’élection du président du Sénat.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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