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Intervention de Nathalie Delattre
Réunion du 20 juin 2023 à 14h30
Industrie verte — Article 2, amendement 138
Nathalie Delattre, présidente :Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 138 rectifié n’est pas soutenu.
Les deux amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 57 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot et Ventalon, MM. Tabarot et E. Blanc, Mme Gruny, MM. Brisson, Lefèvre, Meurant, Klinger, Mouiller, Gueret, Charon, Belin, Laménie, Anglars, Mandelli, Darnaud, Bascher, C. Vial, Bouchet et de Nicolaÿ, Mme Gosselin et MM. B. Fournier, Piednoir et Rapin.
L’amendement n° 122 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Roux, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
I. – Alinéa 16
Compléter cet alinéa par les mots :
du public, qui sont groupées et menées concomitamment
II. – Alinéa 18
Compléter cet alinéa par les mots :
du public, groupées et menées concomitamment
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour présenter l’amendement n° 57 rectifié.
